Si la justice chinoise a dérogé à ses habitudes en tranchant la semaine dernière, en faveur d’un plaignant dans un procès pour des faits de contrefaçon, le pays n’en demeure pas moins la plus grande usine au monde de produits contrefaits.
Jeudi dernier, la justice chinoise a donné raison à New Balance, le fabricant américain de la chaussure, qui accusait trois entités chinoises, à savoir les firmes Xinpingheng et Bosidake et l’entrepreneur Zheng Chaosong, d’avoir contrefait son célèbre logo «N» en produisant des chaussures sous la marque «New Boom».
Selon une copie du verdict, le tribunal de Suzhou, une ville de l’est du pays, a estimé que les trois accusés avaient «agi de concert pour enfreindre» les droits du plaignant.
Ils ont été condamnés à verser à ce dernier l’équivalent de 1.27 million d’euros de dommages et intérêts, un montant très supérieur aux dommages habituellement accordés par la justice chinoise. Les plaignants ont toutefois la possibilité de faire appel.
Ce verdict était très attendu par tous les investisseurs étrangers présents en Chine alors que les pratiques commerciales du pays sont scrutées très attentivement par les pays occidentaux.
Le président américain Donald Trump accuse les entreprises chinoises de nuire de façon régulière à la propriété intellectuelle des firmes américaines. Plusieurs grands groupes américains, dont Apple, ont lancé des procédures judiciaires contre des entreprises chinoises pour contrefaçon, le plus souvent sans succès.
La Chine reste le premier producteur de biens contrefaits, et ces contrefaçons touchent presque tous les produits, des jouets aux chaussures de sport, en passant par les sacs, les montres et même les vins.
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